Cadre de classement

  • Description :

    Le cadre de classement des archives départementales permet de voir la liste des séries et sous-séries conservées. Dans chaque dossier, on trouvera des liens vers les inventaires.

  • Organisme : Archives départementales du Haut-Rhin
  • Origine : Cadre de classement édicté par l'ancienne Direction des Archives de France (actuel Service Interministériel des Archives de France) dans la circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998.