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Consulter et reproduire les documents

La consultation des archives est gratuite. Elle est cependant subordonnée à l'inscription préalable de chaque lecteur ainsi qu'à l'acceptation du règlement de la salle de lecture. Le lecteur doit respecter le document qui lui est confié.

 

Règlement de la salle de lecture

 

Règlement général relatif à la reproduction et à la réutilisation des informations publiques détenues par le service des Archives départementales du Haut-Rhin

 

Reproduction et réutilisation des informations publiques détenues par les archives départementales du Haut-Rhin. Délibération Reproduction et réutilisation des informations publiques détenues par les archives départementales du Haut-Rhin. Rapport

 

 

"Puis-je consulter ce document ?"

 

@docs, conçu par le service interministériel des Archives de France, a pour vocation d'aider les archivistes et les usagers des archives à se repérer dans le maquis que constitue le droit d'accès aux documents publics. Cet outil, conçu comme un "arbre de décision", présente, par typologies documentaires, le régime juridique applicable, qu'il découle du droit commun fondé sur le code des relations entre le public et l'administration (CRPA) et le code du patrimoine ou sur l'une des quelque quatre cents dispositions sectorielles qui y dérogent.

 

Pour y accéder :

 

Horaires

La salle de lecture des Archives départementales

 

 

 

 

Heures d'ouverture :

Les Archives départementales du Haut-Rhin sont ouvertes au public : du mardi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h.

 

Attention : Elles sont fermées au moment des fêtes de fin d'année, ainsi que le Vendredi Saint.

 

En cas de fermeture supplémentaire l'information est donnée sur la page d'accueil du site.

Venir aux Archives
Comment venir...

 

Archives Départementales du Haut-Rhin Bâtiment M Cité administrative 3, rue Fleischhauer 68026 COLMAR Cedex 03 89 21 97 00 archives@haut-rhin.fr

 

 

En bus :

Ligne 4 Gare - Théâtre - Cité Administrative - Conseil Général - Gare (boucles A et B) (arrêts Cité administrative ou Fleischhauer) Ligne 7 Ricoh Les Erlen - Colmar ZI Nord (arrêt Fleischhauer) Ligne E Parc des Expositions - Gare (arrêt Fleischhauer)

 

En voiture :

Vous pouvez consulter les sites suivants pour définir votre itinéraire :

http://www.mappy.fr/ http://www.viamichelin.com/
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