Le Concordat

 

 

LE CONCORDAT - 1801

 

Dès 1516, François Ier et le Pape Léon X signent un Concordat qui règle les relations entre l’Eglise et le Royaume de France. Cet équilibre est remis en question à la Révolution. La Constituante en 1790 adopte en effet la Constitution civile du clergé qui subordonne l’Eglise à l’Etat.

 

En 1801, le Premier Consul Bonaparte souhaite ramener la concorde au sein de la société civile. L’approche religieuse lui paraît un bon moyen d’y parvenir aussi signe-t-il un concordat avec le Saint Siège. Il reconnaît que l’Eglise catholique est la religion de la « grande majorité des Français », offrant-là un espace à la religion protestante. Les évêques sont nommés par le Chef de l’Etat, Prêtres et Pasteurs sont rémunérés par l’Etat. Des articles organiques organisent les cultes protestants. L’organisation du culte israélite n’interviendra qu’en 1808.

 

En 1905, la loi de séparation de l’Eglise et de l’Etat est votée en France. Elle a pour conséquence l’abrogation du régime concordataire. Les départements annexés au IIe Reich allemand à l’issue de la Guerre de 1870 ne sont bien entendus pas concernés. Le Concordat y est toujours en vigueur.

 

Pour approfondir le sujet, vous pouvez consulter les ouvrages et archives suivants :

 

Ouvrages :

BAZOCHE, Michel, Le régime local des cultes en Alsace-Lorraine, Librairie Istra, Paris-Strasbourg, 1950cote AD68 8828

DEAN, Rodney J., L’Eglise constitutionnelle, Napoléon et le Concordat de 1801, Rodney J. Dean, Paris, 2004 - cote AD68 6764

DORE (Mgr), Joseph, RAFFIN (Mgr), Pierre, Le Bicentenaire du Concordat. Colloque du 10 et 11 septembre 2001, Editions du Signe, Strasbourg, 2002 - cote AD68 6433

EPP, René, LIENHARD, Marc, RAPHAËL, Freddy, Catholiques, protestants, juifs en Alsace, Alsatia, 1992 - cote AD68 5315

GEIGEL, F., Das französische und reichständisches Staatskirchenrecht (Christliche Kirchen und Israeliten, trübner, Strassburg,  1884 –

cote AD68 PF 352

KESSLER, Philippe, Régime concordataire et droit public en Alsace-Lorraine : Thèse pour le doctorat d'Etat, Sciences Juridiques, Université de Strasbourg, sd - cote AD67 BAD 4323

LENIAUD, Jean-Michel, Le Budget des Cultes. Actes de la journée d'études du 30 janvier 2006 sur le budget des cultes, suivis de Le budget des cultes en France, depuis le Concordat de 1801 jusqu'à nos jours, de Charles-Marie JOURDAIN (1859) (fac-similé), Ecole des Chartes, Paris, 2007 -

cote AD68 GF 781

LENIAUD, Jean-Michel, L’administration des cultes pendant la période concordataire, Nouvelles éditions latines, Paris, 1988 - cote AD68 5028

MATHIEU, François-Désiré, Le Concordat de 1801, ses origines, son histoire : d'après des documents inédits, Perrin et Cie, Paris, 1903 - cote AD67 BAD 3928

 SEELIG, Michel, Vous avez dit Concordat ? : sortir progressivement du régime dérogatoire des cultes, L’Harmattan, Paris, 2015 - cote AD68 6036

 

Archives :

Le clergé séculier et régulier de l'Alsace depuis la Révolution

Série V – : Cultes (1800-1870) -  Introduction

Série V - : Cultes (1800-1870)

 

Edité fin novembre 2019

Notes de bas de page